[Urgent] Voiture sans carte grise

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[Urgent] Voiture sans carte grise

Message par guitoo le Mar 19 Mai 2009 - 23:16

Bonsoir à tous, je ne savais pas vraiment où poser la question alors je la pose ici.

Je vais surement vendre mes voitures pour me payer une superbe auto (je ne dis pas encore laquelle...).
Malheureusement la personne la vend sans la carte grise.

Je me demandais alors comment faire pour l'immatriculer et tout ce qui s'en suit sans la carte grise de l'ancien propriétaire.

Si quelqu'un peut m'éclairer Smile

Merci
Guillaume
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Re: [Urgent] Voiture sans carte grise

Message par veules le Mar 19 Mai 2009 - 23:30

La raison pour laquelle tu ne peux avoir la CG ?,perte? ou ?,surtout que je suppose que ton futur achat
est d'une époque récente,c'est souvent le cas pour des voitures très anciennes,décès,perte,etc...
Donc il ne te reste plus que la solution de la carte grise collection ,par contre il faut revoir le prix à la baisse .

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Re: [Urgent] Voiture sans carte grise

Message par guitoo le Mar 19 Mai 2009 - 23:41

le prix est à 2800 pour une voiture de 1966 avec 63000 au compteur
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Re: [Urgent] Voiture sans carte grise

Message par guitoo le Mar 19 Mai 2009 - 23:42

qu'en pensez vous ?

comment puis je la refaire si le mec n'a pas les papiers ?
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Re: [Urgent] Voiture sans carte grise

Message par Admin le Mer 20 Mai 2009 - 0:13

Dis nous ce que c'est, on peut plus t'aider et t'orienter de cette manière Wink

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http://www.vhc-passion.com

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Re: [Urgent] Voiture sans carte grise

Message par bunstune le Mer 20 Mai 2009 - 8:02

et il peut pas faire une déclaration de perte confused
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Re: [Urgent] Voiture sans carte grise

Message par didu le Mer 20 Mai 2009 - 8:23

bonjour (faut pas oublier sinon Eltus va pas être content ! Voila ça c'est fait) Wink

Là tu n'as pas le choix, elle va passer en CG collection. Il faut que le vendeur te fasse
une certificat de vente en règle et exige un contrôle techn même non-roulant fait en son nom même si ça ne sert à rien pour la collection (toi ça te permettra une autenticité d'identification du véhicule ) et surtout ne paies pas en liquide, donne un chèque. Il faut que tu réunisses le plus de preuves possibles prouvant que tu as bien acheté ce véhicule. Si le véhicule provient d'un héritage
il te faut un papier du notaire.

Tu vas t'apercevoir que si tu demandes tous ces papiers le vendeur va changer de comportement.
J'ai déjà subit ce genre de mésaventure !

Bonne journée.

(t'as vu comment je suis poli)

didu
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Re: [Urgent] Voiture sans carte grise

Message par guitoo le Mer 20 Mai 2009 - 8:26

ben un mec de mon département vend une Fulvia 1.3L S Rally de 1966 avec 63000 kms au compteur à 2800€ sans carte grise.

Voila vous savez tout Smile

Help me plize j'ai craqué pour cette auto et j'aimerai savoir s'il est possible de rouler avec et de refaire la carte grise...
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Re: [Urgent] Voiture sans carte grise

Message par tcheyp le Mer 20 Mai 2009 - 8:28

+1 Didu

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Re: [Urgent] Voiture sans carte grise

Message par guitoo le Mer 20 Mai 2009 - 8:42

Bonjour Didu Wink quelle politesse Laughing

Alors si je vais la voir et que je veux l'acheter, je demande au vendeur :
  • de passer le CT si ce n'est pas fait.
  • de faire un certificat de vente.
  • de faire un certificat de non gage.

Faut-il lui demander autre chose car si elle est volée il ne me le dira pas de toute façon ...

Si je fais tout ça, je dois aller où après ? préfecture pour faire la CG collection ?
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Re: [Urgent] Voiture sans carte grise

Message par didu le Mer 20 Mai 2009 - 12:37

Yes préfecture !

C'est celle-ci ?

Lancia fulvia rallye 1.3


Mis en ligne par franck le 16 mai à 18:10. Modifier / Remonter en tête de liste

var video_exist = 0;
var image_url = 'http://195.154.158.38/images/';
var images = Array();
images[0] = '792/7920256086.jpg';
images[1] = '793/7937314064.jpg';


if(!counter)
var counter = 1;




<table class="clean_table shadowed_thumb" cellSpacing=0 cellPadding=0><tr><td></TD>
<td class=top_middle vAlign=bottom align=left></TD>
<td></TD></TR>
<tr><td class=middle_left></TD>
<td></TD>
<td class=single_middle_right vAlign=top></TD></TR>
<tr><td></TD>
<td class=single_bottom_center vAlign=top></TD>
<td vAlign=top></TD></TR></TABLE>

<table class="clean_table shadowed_thumb" cellSpacing=0 cellPadding=0><tr><td></TD>
<td class=top_middle vAlign=bottom align=left></TD>
<td></TD></TR>
<tr><td class=middle_left></TD>
<td></TD>
<td class=single_middle_right vAlign=top></TD></TR>
<tr><td></TD>
<td class=single_bottom_center vAlign=top></TD>
<td vAlign=top></TD></TR></TABLE>
Année-modèle: 1975 ou avant Kilométrage: 63 000 KM Carburant: Essence

Prix: 2 800 € Code postal: 06500



VDS LANCIA FULVIA RALLYE 1.3 1ERE SERIE DE 1966 63000 KMS INTERIEUR CUIR TRES BON ETAT TOURNE BIEN ET COMPLETE JANTE TOLE D EPOQUE
SANS CARTE GRISE
PRIX 2 800 EUROS





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Re: [Urgent] Voiture sans carte grise

Message par guitoo le Mer 20 Mai 2009 - 12:39

ouaip c'est celle là, à quelques kms de chez moi Smile

Alors ? je peux faire quoi ?
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Re: [Urgent] Voiture sans carte grise

Message par didu le Mer 20 Mai 2009 - 12:45

D'abord lis ça :

La carte grise de collection
18-09-2006
<table class=contenttoc cellSpacing=0 cellPadding=0 align=right><tr>Index de l'article</TR>
<tr><td>La carte grise de collection </TD></TR>
<tr><td>Page 2 </TD></TR></TABLE>Page 1 sur 2

Immatriculation en carte grise " véhicule de collection" d'un véhicule démuni de certificat d'immatriculation (carte grise française).
Modification
Beaucoup de dossiers "Demande d'attestation F.F.V.E. pour véhicule de collection", en vue d'obtenir cette immatriculation ne sont pas recevables car incomplets ou non réglementaires. Les dossiers sont alors retournés à l'expéditeur pour complément d'information.
Ce rejet nous est imposé par la législation (art. 23 de l'arrêté du 17 avril 1991 - J.O. du 18 - 05 - 1991). La F.FVE. n'est autorisée à délivrer son attestation (de même pour les constructeurs ou leurs représentants habilités), que si le dossier de demande d'immatriculation est réglementaire. Passer outre, pourrait conduire le ministère des Transports à retirer à la FFV.E. le droit de délivrer des attestations, voire remettre en cause le système actuel de la carte grise "véhicule de collections ". Cela serait très préjudiciable non seulement pour notre fédération, mais surtout pour l'ensemble des collectionneurs.
Méfiez-vous donc des vendeurs qui vous proposent un véhicule, une soi-disant "occasion exceptionnelle", à saisir sur le champ, car, disent-ils, un autre acheteur est déjà sur les rangs pour l'enlever, vu son prix intéressant, mais "sans papiers" tout de même!
La réalité est que, ce véhicule, on se le refile de "mains en mains" car personne n'arrive à le faire immatriculer, même en carte grise "véhicule de collections, parce que son origine n'est pas clairement établie. Pourtant le vendeur vous affirmera, avec aplomb, qu'il n'y a aucun problème pour le faire immatriculer. Il suffit de demander, simple formalité :l'attestation de la FFVE.!
En matière d'immatriculation (code de la route), le vendeur doit justifier de l'origine du véhicule. Le certificat de cession ou de vente, la facture (code civil) justifie, lui, pour l'acheteur, de sa propriété.
La production des éléments d'origine du véhicule a été voulue par le législateur pour empêcher, autant qu'il se peut, l'immatriculation de véhicules volés.
Dans le cas courant, c'est la remise de l'ancienne carte grise qui justifie de l'origine du véhicule et qui permet aux services d'immatriculation d'effectuer un contrôle avec le fichier informatique ou avec les registres d'immatriculation (en général disponibles sur microfilm à partir d'avril 1950).
En l'absence de carte grise (disparue), l'ancien numéro peut permettre le même contrôle.
Pour des véhicules datant d'après la dernière guerre, il est vraiment anormal de ne pas être en mesure de fournir l'ancienne immatriculation.
En ce qui concerne les véhicules achetés à l'étranger, il est obligatoire d'avoir en sa possession le titre de circulation du pays d'origine, ou à défaut, une pièce officielle de celui indiquant que le titre lui a été restitué.
Dans le premier cas, comme dans le second, le véhicule n'est pas immatriculable en France sans ces éléments. Aussi ne faut-il pas acheter un véhicule dans ces conditions.
Il y a aussi le cas des chanceux qui ont "trouvé" leur véhicule !
Attention ! Le code civil, art. 539, dit : "Tous les biens vacants et sans maître, et ceux des personnes qui décèdent sans héritier - ou dont les successions sont abandonnées - appartiennent au domaine public", c'est à dire à l'Etat.
S'il s'agit d'une épave sans valeur notable, d'une petite moto récupérée à la décharge publique, le maire peut très bien signer une autorisation pour cette récupération ; pièce qui constituera donc le justificatif d'origine.
Le code civil art. 536, dit aussi : "La vente ou le don d'une maison avec tout ce qui s'y trouve, ne comprend pas l'argent comptant, ni les dettes actives et autres droits dont les titres peuvent être déposés dans la maison ; tous les autres effets mobiliers y sont compris".
Le notaire qui a établi l'acte de vente, peut donc, en tant qu'officier ministériel, attester, postérieurement si cela n'était pas consigné dans l'acte, qu'un véhicule était compris dans la vente du local où il était abrité. Il devra bien identifier le véhicule, marque, type, n°de série.
Enfin, il y a le cas des véhicules abandonnés dans un garage. La loi n° 68-1248 du 31 décembre 1968, du code civil dit clairement :
Art. 2 "Le professionnel qui voudra user de cette faculté (la vente), présentera au juge du tribunal d'instance du canton de son domicile, une requête qui énoncera les faits et donnera pour chacun des objets la date de réception, la désignation, le prix de façon réclamé, le nom du propriétaire et le lieu où l'objet aura été confié... "
Art. 3 "La vente aura lieu aux enchères publiques, etc..."
Comme on le voit, légalement, nul ne peut s'approprier un véhicule sous prétexte d'abandon. Les dispositions de cette loi sont en effet également applicables aux véhicules simplement déposés dans un garage.
L'enseignement à tirer est qu'il faut toujours être prudent quand on désire acquérir tel ou tel véhicule. Ne pas croire toutes les affirmations des vendeurs. C'est leur jeu de minimiser les problèmes d'immatriculation. Vérifier qu'ils n'omettent pas les pièces sur l'origine. Soyez patients et recherchez un véhicule les possédant.
Si par candeur vous vous laissez prendre, sachez que la jurisprudence est constante : une vente est nulle de plein droit, si le vendeur ne fournit pas toutes les pièces nécessaires à l'immatriculation du véhicule.
Pour espérer récupérer votre mise, évitez les paiements en espèces, et surtout les dessous de table. Préférez les paiements par chèque et exigez des reçus en bonne et due forme.

Ensuite si tu veux d'autres renseignements tu peux aller sur ce lien :

http://www.ffve.org/content/view/28/29/



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Re: [Urgent] Voiture sans carte grise

Message par didu le Mer 20 Mai 2009 - 12:47

Est-ce-que ça te va mon cher Guillaume ? scratch

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Re: [Urgent] Voiture sans carte grise

Message par guitoo le Mer 20 Mai 2009 - 12:50

en fait ce qu'il faut c'est une preuve que la voiture est à lui et/ou une preuve de son achat ?

Tu crois que c'est une arnaque ?
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Re: [Urgent] Voiture sans carte grise

Message par didu le Mer 20 Mai 2009 - 13:00

Non peut-être pas il faut simplement lui demander les papiers
qu'il te faut et si il te les fait il y a pas de soucis ; En plus
elle est encore immatriculée donc avec la recherche dans le fichier vol
tu le sauras tout de suite.
Si elle n'a pas de CG demande lui quand même pourquoi il a cette voiture en sa possession ?

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Re: [Urgent] Voiture sans carte grise

Message par guitoo le Mer 20 Mai 2009 - 18:02

olah il y a vraiment trop de trucs dans ce texte et je dois t'avouer que je n'y comprends pas grand chose...

Dis moi ce qu'il faut que le vendeur fasse comme papiers s'il te plaît Didu Embarassed
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Re: [Urgent] Voiture sans carte grise

Message par didu le Mer 20 Mai 2009 - 19:23

guitoo a écrit:olah il y a vraiment trop de trucs dans ce texte et je dois t'avouer que je n'y comprends pas grand chose...

Dis moi ce qu'il faut que le vendeur fasse comme papiers s'il te plaît Didu Embarassed

Yes

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Re: [Urgent] Voiture sans carte grise

Message par christophe le Mer 20 Mai 2009 - 19:31

ce que tu peux faire si la voiture est immatriculée c'est de demander au propriétaire de ce procurer un double de la carte grise, tu sauras s'il est véritablement le propriétaire, je crois qu'il lui suffit d'une déclaration de perte et de sa carte d'identité s'il est le propriétaire, il va à la préfecture qui lui délivrera gratuitement un joli sésame gris tout neuf. le tour est joué.
sinon est-ce que quelqu'un connait un gendarme ou un flic, il te donnera le nom du propriétaire légitime, s'il est décédé et que c'est un héritier qui la vend, alors avec un papier du notaire qui a fait l'héritage il pourra obtenir une carte grise à son nom qui te sera ensuite transférée lors de la vente.
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Re: [Urgent] Voiture sans carte grise

Message par franck le Mer 20 Mai 2009 - 19:34

salut
tu peux deja aller la voir et demander au gars des renseignement sur la carte grise relever le numero de serie et aller te renseigner a la gendarmerie ils te dirons si elle est en regles ou pas
et en fonction des reactions du vendeur tu verras si il est honnete ou pas
tu peux aller aussi ou essayer d appeler la prefecture pour avoir la marche a suivre pour une perte de carte grise
nous quand on a egare la carte grise de la bm de course on a fait une declaration a la gendarmerie on est aller a la prefecture et on a demander un dupplicata de la carte grise qui nous a couté dans les 30 euros je crois
ce que peut faire le vendeur si la voiture est a son nom

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Re: [Urgent] Voiture sans carte grise

Message par VolgaM21 le Mer 20 Mai 2009 - 22:13

Bonsoir à tous,

Il faut que tu obtiennes
le numéro (facile, c'est sur la plaque à l'avant et à l'arriere)
le nom du propriétaire du véhicule (pas celui qui la vend, celui qui a normalement le nom sur la CG)
le numéro de serie

Avec ca tu peux aller voir la gendarmerie qui te donneras des informations (gagé ou non, volé ou non, ....).

Ensuite si tout est ok, c'est pas fini, tu dois prouver (ou lui) que le propriétaire actuel est le proprietaire ( Suspect oui ok je sais, mais bon) pour obtenir unr CGC.

Sinon ... ca va etre la galère ! la voiture est trop "jeunes" pou obtenir une CG sur la bonne foie (ce qui est plus facile pour une voiture d'avant la seconde guerre sortie de grange).

Voila, pas plus d'info, tiens nous au courant.

Sinon, c'est une super caisse

question au vendeur, il connait l'hiostorique ? elle a été restauré ?

Courage.
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Re: [Urgent] Voiture sans carte grise

Message par didu le Mer 20 Mai 2009 - 22:17

Tu vois Guitoo c'est simple, c'est ce que je t'avais expliqué.
Mais l'as tu appelé ce brave monsieur ? scratch

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Re: [Urgent] Voiture sans carte grise

Message par Calori le Mer 20 Mai 2009 - 22:40

Il ne peut pas scratch et pourtant il ne surf pas sur le web ce soir :albino:
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Re: [Urgent] Voiture sans carte grise

Message par Eltus 67 le Jeu 21 Mai 2009 - 2:01

Guitoo,tout a été dit,à toi de jouer maintenant !! mais méfiance quand même,hein!!!

Je te donne quand même mon avis,si le vendeur était le proprio effectif de l'auto et qu'il a égaré la carte grise , il en aurait fait un duplicata (ca prend 5 minutes à la préfecture avec une déclaration de perte émanent de la gendarmerie ou du poste de police ) et ne la vendrait surement pas ce prix la!! mais ce n'est que mon avis.
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Re: [Urgent] Voiture sans carte grise

Message par didu le Jeu 21 Mai 2009 - 8:01

Eltus 67 a écrit:Guitoo,tout a été dit,à toi de jouer maintenant !! mais méfiance quand même,hein!!!

Je te donne quand même mon avis,si le vendeur était le proprio effectif de l'auto et qu'il a égaré la carte grise , il en aurait fait un duplicata (ca prend 5 minutes à la préfecture avec une déclaration de perte émanent de la gendarmerie ou du poste de police ) et ne la vendrait surement pas ce prix la!! mais ce n'est que mon avis.

Ce que tu trouves généralement sur le marché, ceux sont des voitures qui ont été vendues une ou 2 fois
et où les acheteurs n'arrivent justement pas à refaire une carte grise .
Le mieux c'est quand même d'appeler le vendeur au moins tu sauras !

didu
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Re: [Urgent] Voiture sans carte grise

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